Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT EUROPEEN DE LA MARQUE I.E.M.
François BOBRIE

Numéro de dépôt :
1749962
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/1999

Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA MARQUE I.E.M.

Déposée le 25 avril 1989 par François BOBRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE LA MARQUE I.E.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est François BOBRIE, domicilié(e) 4 Venelle de la Petite Grange, 17590 ARS EN RE - France.

La marque INSTITUT EUROPEEN DE LA MARQUE I.E.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA MARQUE I.E.M. est expirée depuis le 25 avril 1999.

François BOBRIE a également déposé les autres marques suivantes : INTERPANTA , SYMAGE , R IEM


François BOBRIE - 4 Venelle de la Petite Grange, 17590 ARS EN RE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils), photographies, clichés, éducation, institution d'enseignement, édition de livres, revues, production de films, travaux d'ingénieurs, imprimerie, travaux de programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.